Originalité et Nouveauté, Regard Croisé sur le Critère Fondamental de Protection d’une Création par le Droit d’Auteur et le Droit de la Propriété Industrielle

Résumé

L’originalité, critère de protection des œuvres de l’esprit a souvent été opposée à la nouveauté, critère de protection des créations industrielles. Au-delà de la disparité conceptuelle, l’analyse des rapports entre les deux notions révèle une similarité tant sur le plan théorique que pratique, l’une se déduisant de l’autre. À cet effet, la consécration du concept nouveauté par le droit d’auteur, pris en ce qu’une création se distingue de ses devancières, permettra une analyse transversale de cette condition de protection au sein du grand ensemble qu’est la propriété intellectuelle et mettra fin à certaines controverses.